La décision d’installer une piscine est parfois guidée par le rêve de moments rafraîchissants et de détente dans son jardin. Cependant, avant de réaliser ce rêve, il est essentiel de naviguer dans les méandres administratifs. La déclaration de travaux pour piscine est une étape cruciale souvent méconnue des futurs propriétaires de piscine. Cette démarche, dictée par la taille et la nature de votre piscine, assure que votre projet respecte les normes en vigueur.
Plongeons ensemble dans ce guide pour aborder votre projet piscine en toute sérénité.
La déclaration préalable de travaux est un document administratif qui informe la mairie de votre intention de réaliser des travaux. Elle est généralement requise pour des projets de moindre envergure.
Le permis de construire, plus formel, est un document nécessaire pour des travaux d’une certaine ampleur, modifiant de manière significative l’espace ou la structure de la propriété.
Critères de choix
- Taille et nature de la piscine : en règle générale, les piscines de petite taille, généralement hors-sol, ne nécessitent qu’une simple déclaration. Mais attention, dès que leur surface atteint un certain seuil ou qu’elles présentent certaines caractéristiques (hauteur, proximité avec la limite de propriété…), elles peuvent basculer dans la catégorie nécessitant un permis de construire.
- Aménagements associés : une piscine peut être accompagnée d’autres structures comme un abri de piscine. Ces éléments peuvent également influencer la nécessité d’une déclaration ou d’un permis.
Conséquences du choix
- Délais d’obtention : une déclaration préalable de travaux peut être traitée plus rapidement qu’une demande de permis de construire, souvent plus complexe à étudier.
- Contrôles post-construction : un projet ayant nécessité un permis de construire peut faire l’objet d’un suivi et de contrôles plus rigoureux de la part des autorités locales.
- Piscine creusée : pour toute surface entre 10 m² et 100 m², rendez-vous à la mairie ! Et si vous pensez grand et que votre piscine dépasse 100 m², changez de cap : un permis de construire vous attend.
- Piscine hors-sol : attention aux détails ! Si votre piscine s’étend sur plus de 20 m², atteint plus d’un mètre de hauteur ou se trouve trop proche (moins de 3 mètres) des limites de votre terrain, c’est une déclaration qu’il vous faut.
- Et cet abri de piscine ? Parfait pour protéger et profiter, mais, jusqu’à 1,80 m, une déclaration de travaux s’impose. Au-delà ? Oui, vous l’avez deviné, c’est le permis de construire qui est de mise.
Étape 1 : préparation de votre dossier
- Formulaire Cerfa no 13703*10 : commencez par télécharger et remplir soigneusement ce formulaire spécifique aux déclarations préalables de travaux.
- Documents complémentaires : selon les exigences, joignez toutes les pièces justificatives pertinentes à votre dossier. Cela peut inclure des plans détaillés, des photographies montrant l’emplacement prévu, et toute autre documentation pertinente.
Étape 2 : soumission du dossier
- À la mairie : rendez-vous en personne à la mairie de la localité où se situera votre piscine. Apportez deux copies complètes de votre dossier pour avoir une trace de votre demande.
- Par courrier : si vous ne pouvez pas vous déplacer, envoyez votre dossier en lettre recommandée avec accusé de réception pour assurer sa réception.
- Dépôt électronique : de nombreuses communes ont adopté des méthodes de dépôt dématérialisées. Consultez le site web de votre mairie ou contactez-la pour connaître la procédure exacte.
Étape 3 : réponse de la mairie
- Une fois votre demande déposée, la mairie analysera votre dossier. Elle vous informera de la date indicative de démarrage des travaux, si aucune objection n’est soulevée.
- Généralement, attendez-vous à recevoir une réponse ou un retour sur votre demande dans un délai compris entre 1 et 2 mois.
Étape 4 : validité et délai
- Une fois votre déclaration approuvée, le compte à rebours commence. Vous avez 2 ans à partir de la date d’approbation pour commencer et finaliser les travaux de votre piscine.
- Il est possible de mettre en pause votre projet si nécessaire. Cependant, cette interruption ne doit pas dépasser une année.
Étape 5 : en cas de refus
- Si, pour une raison quelconque, votre demande est rejetée, tout n’est pas perdu. Vous avez le droit de solliciter la mairie pour une réévaluation de votre dossier dans un délai de 2 mois après le refus.
N’oubliez pas que chaque projet est unique. Selon la complexité de votre piscine et les spécificités locales, vous pourriez avoir besoin de documents supplémentaires ou de suivre des étapes spécifiques.
Votre chef-d’œuvre est terminé ? Dans les 90 jours qui suivent, n’oubliez pas de signaler l’achèvement de vos travaux. Et attendez-vous à une éventuelle visite de la mairie durant les 3 mois suivants, juste pour s’assurer que tout est en ordre.
Bénéficiez d’un accompagnement sur mesure
La navigation à travers toutes ces démarches administratives peut souvent s’avérer complexe et chronophage. Avec leurs équipes d’experts aguerris, les piscinistes adhérents EuroPiscine vous offrent un accompagnement personnalisé tout au long de votre projet de construction de piscine. Ils mettent à votre service leur expérience, leur connaissance des réglementations en vigueur et leur réseau de professionnels pour garantir le succès de votre démarche. N’hésitez pas à contacter nos piscinistes !